*Conditions Générales de Vente (CGV) de La Duchesse de Paris*
Dernière mise à jour : [date]
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits proposés sur le site internet de La Duchesse de Paris. En passant commande, vous acceptez sans réserve ces conditions.
### 1. Identité du Vendeur
La Duchesse de Paris
[Adresse de l'entreprise]
[Téléphone]
[Email]
[SIRET / Numéro d'identification]
### 2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur notre site. Nous nous efforçons de fournir des descriptions précises et des images représentatives, mais des variations peuvent exister.
### 3. Commandes
Pour passer une commande, vous devez :
- Créer un compte ou vous connecter à votre compte existant.
- Sélectionner les produits désirés et les ajouter à votre panier.
- Valider votre commande en suivant le processus de paiement.
La Duchesse de Paris se réserve le droit de refuser toute commande pour des raisons légitimes, notamment en cas de problème d'approvisionnement ou de suspicion de fraude.
### 4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.
### 5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur notre site. Les transactions sont sécurisées et les informations de paiement ne sont pas stockées sur notre site.
### 6. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre commande. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction des conditions de transport. En cas de retard, nous vous informerons dans les meilleurs délais.
### 7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs. Pour ce faire, vous devez nous informer de votre décision par écrit (email ou courrier) et retourner les produits dans leur état d'origine. Les frais de retour sont à votre charge.
### 8. Échanges et retours
Les produits retournés doivent être en parfait état et non ouverts. Les produits alimentaires ne peuvent pas être retournés une fois ouverts, pour des raisons de sécurité et d'hygiène.
### 9. Garanties
Tous les produits vendus sur notre site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de produit défectueux ou non conforme, vous devez nous contacter pour organiser un échange ou un remboursement.
### 10. Responsabilité
La Duchesse de Paris ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation des produits vendus sur notre site. Notre responsabilité se limite à la valeur de la commande.
### 11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site La Duchesse de Paris, qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation préalable.
### 12. Données personnelles
Conformément à la législation sur la protection des données personnelles, vos données sont collectées et traitées dans le cadre de votre commande et de nos relations commerciales. Vous disposez de droits d'accès, de rectification et de suppression de vos données.
### 13. Modification des CGV
La Duchesse de Paris se réserve le droit de modifier ces conditions générales de vente à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
### 14. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
### 15. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter à :
La Duchesse de Paris
35 Boulevard de la Saussaye 92200 Neuilly-sur-Seine
contact@duchessedeparis.fr
En validant votre commande, vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente. Merci de votre confiance en La Duchesse de Paris.
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